iPolitique

La majorité peut-elle basculer au Sénat ?

L'enjeu n'est pas de savoir qui détiendra la majorité au Palais du Luxembourg, car la gauche n'a mathématiquement aucune chance de supplanter ce dimanche la droite. Au total, le PS espère gagner entre 10 et 15 sièges supplémentaires. À la faveur des élections régionales de 2004 puis des cantonales et des municipales de cette année, l'opposition a en effet augmenté le nombre de ses élus locaux, qui constituent le corps électoral pour les élections sénatoriales (députés, conseillers régionaux, conseillers généraux, délégués des conseils municipaux). En face, l'UMP entend néanmoins limiter les pertes grâce aux douze nouveaux sièges de sénateurs. Il n'est donc pas impossible que le groupe UMP conserve sensiblement le même nombre de sièges (159 sortants), tout en pesant moins au sein d'un Sénat dont les effectifs vont passer de 331 à 343 membres.

Quel enjeu pour l'UMP ?

Contrairement à l'Assemblée nationale, il n'y a jamais eu au Sénat de groupe détenant à lui seul la majorité absolue, à l'exception de l'UMP entre 2002 et 2004. Pour atteindre ce seuil, le groupe UMP doit donc chercher l'appoint de sénateurs d'autres groupes se réclamant de la majorité. Du nombre de voix qui séparera le groupe UMP de la majorité absolue dépendra donc l'ampleur des concessions que ce dernier sera obligé de consentir à ses partenaires. L'autre enjeu pour l'UMP est la présidence du Sénat puisque le président sortant, Christian Poncelet (UMP), ne devrait pas briguer sa propre succession. Le groupe UMP organisera une primaire interne le 24 septembre afin de départager les candidats à la candidature. Si Gérard Larcher et Philippe Marini sont d'ores et déjà officiellement en lice, Jean-Pierre Raffarin ne se déclarera qu'après le scrutin. Enfin, un autre sénateur UMP, Alain Lambert, est également en piste, tout en refusant de se soumettre au principe des primaires organisés par son groupe.

La physionomie du Sénat peut-t-elle changer ?

Spécificité sénatoriale, le groupe du Rassemblement démocratique et social européen (RDSE) réunit neuf sénateurs de la majorité (dont 4 Parti radical et 2 Gauche moderne) et huit de l'opposition (dont 7 PRG). Or, sur ces dix-sept membres, huit sont renouvelables et deux ne se représentent pas, ce qui signifie que l'existence de ce groupe est grandement menacée. En 2004, déjà, après le dernier renouvellement du Sénat, le RDSE n'avait pu dépasser le seuil des quinze membres nécessaires pour constituer un groupe que grâce au ralliement de deux membres du groupe UMP et d'un villiériste. Soucieux de ménager le PRG, dont une partie des parlementaires a voté en juillet la révision constitutionnelle, l'UMP pourrait toutefois de nouveau prêter des élus afin de sauver le doyen des groupes parlementaires, créé en 1892. Des reclassements pourraient en outre intervenir avec le groupe Union centriste-UDF. Devenu anachronique depuis l'éclatement de l'UDF, ses membres se répartissent sur une palette de nuances allant de la majorité (sept sénateurs du Nouveau centre) à l'opposition (six sénateurs MoDem proches de François Bayrou). Or le Nouveau centre espère bien former au Sénat, comme à l'Assemblée nationale, un groupe de centre droit fidèle à la majorité.

Laurent de Boissieu

© La Croix, 19/09/2008

Depuis la dernière élection présidentielle, le discours de François Bayrou concurrence parfois celui des nationaux-républicains (Jean-Pierre Chevènement, Nicolas Dupont-Aignan) dans la défense de la République (cf. le rapprochement avec Jean-François Kahn, qui a participé ce week-end à l'université d'été du MoDem... et à celle de Debout la République).

Extrait du discours de clôture de François Bayrou ce week-end :

Nous assistons à une régression d'un certain nombre des principes et des valeurs qui ont fait la République en France. Je veux rappeler que, dans la Constitution, la première définition de la République, le premier adjectif qui lui est accolé, c'est démocratique. La Constitution dit : "La République est démocratique, laïque et sociale". Mais, en France, la République est de moins en moins démocratique, de moins en moins laïque et de moins en moins sociale, donc de moins en moins République !

C'est bien de vouloir défendre les principes et les valeurs républicaines. Mais encore faut-il ne pas laisser sur le bord du chemin ceux avec lesquels on n'est pas d'accord...

Car que dit, en réalité, la Constitution française ? Elle dit que la France est "une République indivisible, laïque, démocratique et sociale".

N'en déplaise au président-fondateur du Mouvement Démocrate, le premier adjectif qui est accolé pour définir la République française n'est donc pas "démocratique" mais "indivisible".

Passe encore s'il ne s'agissait que de donner dans le désordre les caractères de la République française. Mais chez François Bayrou il s'agit bien de nier carrément son indivisibilité. L'homme est en effet un récidiviste :

Est-ce que le modèle de société de la France républicaine, laïque, démocratique et sociale, ce modèle de société qui fait de la France un môle de résistance, en particulier dans la mondialisation est-ce que ce modèle est un modèle d’avenir ou un modèle du passé ? Est-ce qu’il faut corriger ses usures et ses dérives, qui sont inévitables en soixante ans, ou le déclarer nul et non avenu, le jeter comme un chiffon de papier pour adorer de nouveaux dieux ? 

Je veux le dire au nom de beaucoup de Français : ces idéaux que nous avons contribuer à construire, nous qui étions, comme famille de pensée, partie prenante et piliers du conseil national de la résistance, ces idéaux, ce sont des idéaux d’avenir.

voeux de François Bayrou, 9 janvier 2008

La République, en France, est garante de la démocratie et la démocratie est la protection de la République. La Constitution le consacre, puisqu'elle dit : "La République est démocratique, laïque et sociale".

clôture du Forum des Démocrates, 18 septembre 2007

La République, oui. Mais toute la République. Indivisible, laïque, démocratique et sociale.

(écrit dans le TGV, de retour des universités d'été du MoDem et du Nouveau Centre)

Pour François Bayrou, le centre c'est le refus du bipolarisme, c'est-à-dire la présence d'une troisième force de gouvernement, centrale, à équidistance de la droite et de la gauche, capable de gouverner le pays seule ou en s'alliant, sans automatisme, avec l'une ou l'autre des deux autres forces politiques.

Mon commentaire. Ce qu'est en train de faire renaître François Bayrou, c'est en effet un véritable centre, tel qu'il existait avant le milieu des années soixante-dix et la bipolarisation de la vie politique française. Ainsi défini, le centre ne peut exister sous la Ve République que s'il dispose d'un présidentiable (ce qui est le cas avec François Bayrou) car, sauf changement du mode de scrutin aux élections législatives (ce qui exige de disposer préalablement de la majorité au Parlement...), la seule élection ouvrant la possibilité de refonder le paysage politique est l'élection présidentielle au suffrage universel direct.

Pour Hervé Morin, président du Nouveau Centre, le "centre" c'est tous ceux qui appartenaient à l'UDF d'avant 1998, c'est-à-dire l'UDF giscardienne (1978-1998), augmentée des ministres d'ouverture (La Gauche Moderne de Jean-Marie Bockel, Éric Besson, etc.). D'où sa volonté de s'adresser au sein de l'UMP aussi bien aux ex-CDS (Pierre Méhaignerie, Jacques Barrot) qu'au Parti Radical de Jean-Louis Borloo et aux ex-DL (Hervé Novelli, Jean-Pierre Raffarin). Contrairement à François Bayrou, Hervé Morin ne remet donc pas en cause la bipolarisation. Ce qu'il remet en cause, c'est le bipartisme. Sa vision de la droite est celle d'une droite recomposée autour de deux partis : l'UMP d'un côté, le Nouveau Centre (élargi) de l'autre. Comme elle était autrefois composée de deux partis, le RPR et l'UDF.

Mon commentaire. Ce bipartisme à droite avait une raison d'être lorsqu'il existait un véritable fossé idéologique entre le RPR, plus jacobin, étatiste et souverainiste, et l'UDF, plus girondine, libérale et européiste. Le réalignement du RPR sur les positions de l'UDF dans les années quatre-vingt et quatre-vingt-dix a rendu cette division artificielle (les ex-RPR demeurés gaullistes disposant aujourd'hui du parti Debout la République de Nicolas Dupont-Aignan). Comme le montre le débat sur le financement du RSA, le principal clivage qui reste à droite tourne autour du degré de libéralisme économique (un autre clivage pouvant, certes, être trouvé sur la question du libéralisme sociétal). Sauf que ce débat économique ne recoupe pas les anciennes frontières partisanes. À droite, les libéraux, qu'ils soient ex-DL, ex-UDF ou ex-RPR; au centre-droit, les sociaux-libéraux, qu'ils soient ex-RPR ou ex-UDF.

Pour Jean-Christophe Lagarde, président délégué du Nouveau Centre, le "centre" c'est tous ceux qui appartenaient à l'UDF d'après 1998, c'est-à-dire l'UDF bayrouiste (1998-2002), élargie aux ministres d'ouverture. D'où son refus de s'adresser au courant des "réformateurs" de l'UMP, qui regroupe les plus libéraux de ce parti.  Bien qu'également ex-UDF, les ex-DL sont en effet les plus éloignés du centre-droit. Comme Hervé Morin, Jean-Christophe Lagarde ne remet donc pas en cause la bipolarisation mais seulement le bipartisme. Sa vision de la droite est également celle d'une droite recomposée autour de deux pôles, en se basant toutefois non pas sur les anciennes étiquettes mais sur les débats actuels (libéraux vs sociaux-libéraux).

Mon commentaire. Contrairement à celui d'Hervé Morin, qui reposait sur des anciennes frontières partisanes devenues artificielles, le bipartisme à droite de Jean-Christophe Lagarde serait effectivement idéologiquement cohérent. Sauf qu'il impliquerait une explosion de l'UMP et du Nouveau Centre, suivi d'une refondation autour de deux partis : l'un de droite, l'autre de centre-droit. Or cette hypothèse semble tout aussi improbable que celle, pourtant encore davantage cohérente idéologiquement, de la partition du PS entre un parti social-libéral et un parti anti-libéral...

1. Des votes incohérents : (marchandés ?)

Il s'agit du vote pour des huit parlementaires qui avaient voté contre, en première lecture à l'Assemblée nationale (les UMP Jean-Paul Anciaux, Jean Bardet, Gilles Bourdouleix, Bernard Debré, André Flajolet, Christian Vanneste; le PS Jack Lang) ou en deuxième lecture au Sénat (l'UMP Alain Lambert). Le vote le plus incohérent étant celui d'Alain Lambert, puisque ce vote négatif portait sur le texte définitif (les députés pouvant argumenter que le texte définitif n'est pas exactement celui contre lequel ils avaient voté en première lecture - je rappelle en effet qu'il n'y a malheureusement pas eu de scrutin public en deuxième lecture à l'Assemblée nationale).

Autre position incohérente : la non-participation au vote du sénateur NI Jean-Louis Masson (divers droite), qui appelait la semaine dernière ses collègues du département de la Moselle à voter contre la révision constitutionnelle en raison de la réforme de la carte militaire.

Enfin, Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale et donc du Congrès, a voté pour, contrairement à la tradition républicaine qui veut que le président ne participe pas au vote.

Ce sont ces dix parlementaires qui ont permis l'adoption de la révision constitutionnelle. Le passage de l'abstention vers le vote pour (50 parlementaires) ou contre (7 parlementaires) pouvant, en revanche, plus facilement être défendu. Tout focaliser sur le seul Jack Lang et le PRG est donc une erreur.

2. Le PRG divisé :

Les quinze parlementaires PRG se sont coupés en trois :

• 9 votes pour : les députés Gérard Charasse (PRG), Paul Giacobbi (PRG), Annick Girardin (Cap sur l'Avenir-PRG), Joël Giraud (PRG), Dominique Orliac (PRG), Sylvia Pinel (PRG); les sénateurs Jean-Michel Baylet (PRG), André Boyer (PRG), François Vendasi (PRG)
• 5 votes contre : les députés Chantal Robin-Rodrigo (PRG), Christiane Taubira (Walwari-PRG); les sénateurs Nicolas Alfonsi (PRG), Yvon Collin (PRG), Gérard Delfau (PRG)
• 1 abstention : le sénateur François Fortassin (PRG)

3. François Bayrou, combien de divisions ?

Si les députés ex-UDF ont déjà dû trancher entre le MoDem et le Nouveau Centre, les sénateurs ex-UDF ont, au contraire, maintenu (provisoirement ?) un groupe UC-UDF. Ce dernier est resté uni en première et deuxième lecture en se réfugiant dans l'abstention. L'heure de vérité a sonné au Congrès.

En définitive, le vote contre de François Bayrou n'a été suivi que par cinq parlementaires : les députés Abdoulatifou Aly (MDM-MoDem), François Bayrou (MoDem), Jean Lassalle (MoDem); les sénateurs Jacqueline Gourault (MoDem), Jean-Jacques Jégou (MoDem).

Les quatorze sénateurs MoDem (décompte personnel, le flou étant entretenu sur l'appartenance partisane des sénateurs) se sont en effet coupés en trois :

• 9 votes pour :  Nicolas About (MoDem-Mercier/Arthuis), Philippe Arnaud (MoDem-Bayrou), Didier Borotra (MoDem-Bayrou), Yves Détraigne (MoDem-Mercier/Arthuis), Françoise Férat (MoDem-Mercier/Arthuis), Michel Mercier (MoDem-Mercier/Arthuis), Catherine Morin-Desailly (MoDem-Mercier/Arthuis), Philippe Nogrix (MoDem-Mercier/Arthuis), Anne-Marie Payet (MoDem-Mercier/Arthuis)
• 3 abstentions : Denis Badré (MoDem-Bayrou), Marcel Deneux (MoDem-Mercier/Arthuis), Jean-Marie Vanlerenberghe (MoDem-Bayrou)
• 2 votes contre : Jacqueline Gourault (MoDem-Bayrou), Jean-Jacques Jégou (MoDem-Bayrou)

La situation aurait difficilement pu être plus mauvaise pour le Mouvement démocrate au lendemain des élections municipales. Non seulement le parti centriste n'est globalement pas parvenu à se rendre incontournable pour le second tour, mais François Bayrou a aussi été battu de 342 voix à Pau. Sa victoire aurait permis de faire oublier l'échec global. Avec sa défaite, le roi est nu. L'ancien candidat à l'élection présidentielle a été piégé par la droite à Pau. Refuser la main tendue entre les deux tours par l'UMP, c'était risquer la défaite aux municipales. L'accepter, c'était remettre en cause la stratégie présidentielle centriste, à équidistance de la droite et de la gauche, patiemment construite depuis 2002.

Dans ce contexte, la majorité a aussitôt lancé une offensive au centre en pronostiquant la "disparition" politique du président du MoDem. "Le fait que François Bayrou sorte d'une certaine manière du jeu politique aujourd'hui nous donne une responsabilité nouvelle, a argumenté Jean-Pierre Raffarin sur LCI. Nous devons parler à l'électorat centriste". Auréolé de ses prises d'Agen (Jean Dionis) et de Châtellerault (Jean-Pierre Abelin), et en dépit de sa perte de Blois (Nicolas Perruchot), le Nouveau centre d'Hervé Morin a, de son côté, lancé hier un appel aux "déçus de la démarche du MoDem".

François Bayrou, lui, a préféré voir plus que jamais dans les résultats des municipales la nécessité d'un "centre fort". De fait, un seul scrutin permet de recomposer le paysage politique français : l'élection présidentielle au suffrage universel direct. Tout le problème pour François Bayrou est, tant qu'il n'est pas élu à la présidence de la République, d'exister entre deux présidentielles. Or les modes de scrutin à deux tours aux élections municipales, cantonales, régionales et législatives favorisent l'affrontement bloc contre bloc et lamine les tiers partis (bipolarisation). D'ici à la prochaine présidentielle, en 2012, le MoDem devra donc encore subir l'épreuve des élections régionales de 2010. Seule respiration pour le centre : les élections européennes de 2009, à la proportionnelle avec huit grandes circonscriptions interrégionales.

En attendant, François Bayrou devra s'efforcer de garder la cohésion d'ensemble d'un parti dont les nouveaux élus participent désormais dans les conseils municipaux à des alliances à géométrie variable. Dès dimanche soir, le parlementaire européen Thierry Cornillet a ainsi annoncé la création au sein du MoDem d'un "courant résolument de centre droit" et proposant un "partenariat" avec la majorité présidentielle. Un positionnement qui correspond à celui de la majorité des grands élus issus de l'UDF. "Je n'imagine pas rester au sein du MoDem", a même averti, hier, l'ancien ministre Jean Arthuis en demandant une "réunion d'urgence" des instances dirigeantes du MoDem et de l'UDF, qu'il entend "faire revivre". Le 30 novembre dernier, l'UDF avait, en effet, décidé de devenir "membre fondateur du Mouvement démocrate" tout en conservant une existence juridique. Un bureau de vingt-sept membres, où siègent notamment Thierry Cornillet et Jean Arthuis, a alors été nommé afin de garantir "les intérêts juridiques, matériels, moraux, les idées et les valeurs de l'UDF".

Pour mémoire, tous les maires MoDem réélus ou élus dans les villes de plus de 30 000 habitants avaient reçu dès le premier tour l'investiture de l'UMP : Hervé Chevreau à Épinay-sur-Seine, Bruno Joncour à Saint-Brieuc, Alain Cazabonne à Talence, Jean-Marie Vanlerenberghe à Arras, Michel Laugier à Montigny-le-Bretonneux, Didier Borotra à Biarritz et Geneviève Darrieussecq à Mont-de-Marsan. Au total, le MoDem conserve six villes de plus de 30 000 habitants (Épinay-sur-Seine, Saint-Brieuc, Talence,  Arras, Montigny-le-Bretonneux, Biarritz), en perd trois (Mamoudzou, Noisy-le-Sec, Anglet) et en gagne une (Mont-de-Marsan). Reste le cas particulier de Mende, où le maire sortant MoDem, Jean-Jacques Delmas, ne se représentait pas et soutenait la liste PS, qui l'a emporté.

Enfin, rares sont les municipalités où son appoint pour le second tour a été décisif. Bien qu'allié entre les deux tours au MoDem, la droite a perdu à Toulouse, Colombes et Vandoeuvre-lès-Nancy, de même que la gauche à Melun et dans le troisième secteur de Marseille. Il n'y a en définitive qu'à Poissy et dans le 1er secteur de Marseille que la gauche semble l'avoir emporté en raison de sa fusion avec le centre. Dans la capitale, Bertrand Delanoë n'a, en revanche, même pas eu besoin de faire appel au MoDem, qui ne conserve qu'un seul conseiller de Paris, Marielle de Sarnez. Contre huit pour le Nouveau centre allié à l'UMP.

Laurent de Boissieu

© La Croix, 18/03/2008